Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TERRE ET MER
Numéro de dépôt :
3312815
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
GTC DU MORLAIX
Présentation de la marque TERRE ET MER
Déposée le 9 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE ET MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DU MORLAIX), la marque française « TERRE ET MER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE ET MER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 janvier 2004 - retrait total n°405304 - Publication au BOPI 2004-01-04
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43